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Marques déposées par monsieur PONS
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RESTAURANT L'ETAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTAURANT L'ETAGE
Monsieur PONS

Numéro de dépôt :
1737625
Date de dépôt :
20/05/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/1998
RESTAURANT L\'ETAGE de PONS

Présentation de la marque RESTAURANT L'ETAGE

Déposée le 20 mai 1988 par monsieur PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESTAURANT L'ETAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PONS domicilié(e) 3, Place des Capucines, 13001 MARSEILLE - France.

La marque RESTAURANT L'ETAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737625.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANT L'ETAGE est expirée depuis le 20 mai 1998.

PONS a également déposé les autres marques suivantes : PONS , DOUAI HEBDO , PV FAIENCE DE BIOT


Monsieur PONS - 3, Place des Capucines, 13001 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-04

Restauration